Ces réunions annuelles de synthèse avaient pour vocation de vous présenter les principales évolutions réglementaires de l’année 2025 dans les trois domaines couverts par notre outil de veille : la Santé et Sécurité des personnes, l’Environnement et l’énergie, ainsi que la Sécurité des aliments.

Vous trouverez ci-dessous un résumé des trois sessions, accompagné d’un récapitulatif du nombre de textes intégrés à notre outil de veille réglementaire pour chacun de ces domaines.

Pour chaque réunion, vous pourrez également accéder aux supports élaborés par nos juristes pour illustrer et commenter ces évolutions. Ces documents vous permettront de revenir sur les points clés abordés et de garder en mémoire les textes marquants de l’année.

Enfin, si vous n’avez pas pu participer aux réunions, cette synthèse vous donnera une vision claire et complète des principales nouveautés réglementaires de 2025.

Pourquoi assister à ces réunions ?

Ces réunions constituent un temps fort pour identifier et approfondir les principales évolutions réglementaires de l’année dans chacun de nos trois domaines, présentées et analysées par nos juristes. Elles permettent également de faire le point sur les nouveautés et améliorations de notre outil de veille réglementaire, CEBIOS VEILLE.

Elles offrent par ailleurs un espace d’échange privilégié, favorisant les discussions avec les participants et les réponses aux questions en direct, une opportunité précieuse à ne pas manquer.

Nos bilans annuels sont ouverts à tous, que vous soyez utilisateur de notre service ou non, et durent environ une heure par domaine.

C’est en ouverture de ces bilans que Clémentine VALENTIN, juriste en droit du vin et des spiritueux - droit de l'agroalimentaire, est intervenue pour présenter le bilan annuel concernant le domaine de la Sécurité des aliments. Sa présentation s’est tenue le vendredi 13 février, lançant ainsi cette nouvelle édition de nos rendez-vous annuels.

Lama FAOUR, juriste spécialisée en sécurité des personnes, a ensuite pris le relais pour présenter le bilan annuel du domaine Santé et sécurité des personnes. Cette session s’est tenue le vendredi 20 février.

Enfin, Lucile BADOUEL, juriste spécialisée en environnement, a clôturé ces bilans annuels le 26 février en présentant le bilan dédié au domaine Environnement et Énergie.

Combien de textes ont été ajoutés sur notre outil de veille réglementaire en 2025 ?

En 2025, plus de 3300 textes ont été ajoutés par nos juristes sur CEBIOS Veille, notre outil de veille réglementaire ! Voyons ensemble quel est le texte le plus marquant / important qui a été ajouté pour chacun de nos 3 domaines : Sécurité des Aliments, Santé et Sécurité des Personnes et Environnement et énergie. Pour chacun des domaines, vous retrouverez également le support qui a été utilisé lors des présentations des nouveautés.

Sécurité des aliments

Ouvrons ce récapitulatif avec le premier bilan présenté lors de ces réunions, consacré à la Sécurité des aliments. En 2025, 1276 nouveaux textes ont été intégrés à l’outil pour ce domaine.

Parmi les textes marquants de l’année figure notamment l'Instruction technique DGAL/SDSSA/2025-173 relative aux modalités d’autorisation et de déclaration des eaux impropres à la consommation, recyclées pour la préparation et la conservation de toutes denrées et marchandises destinées à l’alimentation humaine.

Santé et sécurité des personnes

Poursuivons avec le bilan dédié à la santé et sécurité des personnes, pour lequel 622 textes ont été intégrés à l’outil au cours de l’année 2025.

Le texte marquant de l’année dans ce domaine est le décret n° 2025-355 du 18 avril 2025 relatif au suivi individuel de l'état de santé des travailleurs ainsi qu'à l'autorisation de conduite et aux habilitations à effectuer certaines opérations prévues aux articles R. 4323-56 et R. 4544-9 du code du travail.

Environnement et énergie

Enfin, concernant le domaine de l’environnement et de l’énergie, c’est plus de 1417 textes qui ont été intégrés à l’outil au cours de l’année 2025.

Le texte phare de l’année dans ce domaine est le Règlement (UE) 2025/40 du Parlement européen et du Conseil du 19 décembre 2024 relatif aux emballages et aux déchets d’emballages, modifiant le règlement (UE) 2019/1020 et la directive (UE) 2019/904, et abrogeant la directive 94/62/CE.

Pour accéder à l’ensemble des supports en version PDF, il vous suffit de remplir le formulaire suivant ➡️ récupérer les supports.

Ce récapitulatif marque la fin de nos réunions annuelles de synthèse. Notre équipe de juristes reste à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les bilans présentés ou pour vous fournir davantage d’informations sur nos services et sur l’outil CEBIOS Veille N’hésitez pas à nous contacter via la section contact si nécessaire.

Pour en savoir plus sur notre outil et les prestations qui y sont associées : https://cebios-digital.fr/outils/veille

Rendez-vous l’année prochaine pour notre prochaine réunion annuelle, afin de faire le bilan de l’année 2026 !